Mentions légales

Propriétaire du site

MV SANTE Management SA
42, avenue de Champel
CH-1206 Genève
Tel : 022 839 34 20
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

L'internaute qui accède, consulte ou utilise le site Internet www.mamemoiremedicale.ch (le "Site") déclare accepter expressément les mentions et conditions suivantes. En cas de désaccord, l'internaute doit s'abstenir de consulter et d'utiliser le Site.

Contenus du Site

Le but du Site est de fournir aux particuliers des informations au sujet du service MA MEMOIRE MEDICALE® proposé par MV SANTE Management SA ou une autre entité du groupe MV SANTE ("MVS"). Les contenus publiés sur le Site ou dans les documents et courriels promotionnels de MVS ont un caractère purement informatif et ne constituent en aucun cas une offre de conclure un acte juridique. Le Site et son contenu sont proposés "tels quels" aux utilisateurs, sans aucune garantie ou assurance d'aucune sorte; en particulier, malgré les efforts de MVS pour assurer une qualité optimale de service, MVS ne peut pas garantir l'exactitude, l'exhaustivité, l'actualité, la fiabilité, l'accessibilité ou la sécurité du Site et des contenus publiés ou mis à disposition sur le Site ou les documents et courriels promotionnels de MVS. Aucun contenu du Site ou des documents et courriels promotionnels de MVS ne peut remplacer ou affecter d'une quelconque manière les conditions générales qui régissent la relation entre MVS et les bénéficiaires du service MA MEMOIRE MEDICALE®. MVS se réserve le droit de modifier le Site, en tout ou en partie, de restreindre ou supprimer son accessibilité ou sa consultation, voire de cesser l'exploitation du Site, sans avertissement ou information préalable. MVS n'assume aucune obligation d'actualiser le contenu du Site. D'éventuelles mentions de liens vers d'autres sites Internet ne sauraient, ni directement ni indirectement, emporter approbation de la part de MVS des contenus ou des activités desdits sites Internet. MVS n'exerce aucun contrôle sur les contenus stockées ou proposés par des tiers, notamment sur des sites Internet, des serveurs externes ou des forums de discussion. L'activation d'un lien vers un autre site Internet intervient aux risques et périls de l'utilisateur. Il est recommandé à l'utilisateur de prendre connaissance et de lire attentivement les mentions légales et conditions d'utilisation de tous les sites Internet qu'il visite.

Propriété intellectuelle

Les contenus du Site (notamment les textes, informations, documents, logiciels, images, graphiques, sons, vidéos, animations et arrangements) relèvent de la législation sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. MVS a la propriété exclusive desdits contenus ou en détient les droits de licence. L'internaute s'engage à ne faire qu'un usage strictement privé des contenus du Site et à ne pas les divulguer, distribuer, diffuser ou utiliser d'une autre manière à des fins commerciales ou étrangères à leur finalité. Les contenus du Site ne peuvent être altérés, modifiés, reproduits, transférés, distribués ou publiés sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, y compris la reproduction ou l'enregistrement électronique ou mécanique, sans l'autorisation écrite préalable de MVS. Les marques commerciales, logos, designs et marques de service reproduites sur le Site ou utilisés par MVS appartiennent exclusivement à MVS. En aucun cas l'internaute n'est autorisé à utiliser l'une quelconques de ces marques commerciales, logos, designs et marques de service et rien dans les Site, les courriels ou documents promotionnels de MVS ne saurait être interprété comme autorisant ou concédant le droit de faire un usage quelconque de ces marques commerciales, logos, designs et marques de service.

Fotolia.com

©Aleksandr Bryliaev - ©rangizzz - ©contrastwerkstatt - ©B. Wylezich

©Eisenhans - ©fovito - ©Sura Nualpradid - ©Max Topchii - ©Günter Menzl

©corepics - ©Sura Nualpradid - ©nyul - ©haveseen

Responsabilité

L'accès, la consultation et l'utilisation du Site sont aux risques et périls de l'utilisateur. MVS décline toute responsabilité, dans toute la mesure permise par la loi, et ce tant pour elle-même que pour l'ensemble de ses auxiliaires (en particulier les administrateurs, directeurs, mandataires, fournisseurs, développeurs, représentants et employés de MVS), pour tout désagrément, inconvénient ou dommage d'une quelconque nature, direct ou indirect, fortuit ou prévisible, qui pourraient résulter, directement ou indirectement, (i) de la connexion, l'accès, la consultation ou l'utilisation du Site ou d'un autre site Internet, référencé ou non sur le Site, y compris quant à d'éventuels virus informatiques, (ii) des contenus (notamment des textes, informations, documents, logiciels, images, graphiques, sons, vidéos, animations et arrangements) publiés ou mis à disposition sur le Site, dans les documents et courriels promotionnels de MVS ou sur tout autre site Internet, référencé ou non sur le Site, ou (iii) d'une limitation, d'une impossibilité ou d'une perturbation quelconque de l'accès, la consultation, l'utilisation ou du fonctionnement du Site ou de tout autre site Internet, référencé ou non sur le Site.

Divers

MVS peut analyser l'utilisation du Site au moyen de cookies. Les informations collectées par les cookies peuvent être archivées sur un serveur. MVS peut utiliser ces informations (qui demeurent strictement anonymes) à des fins statistiques, dans le but de mieux répondre aux besoins des utilisateurs. MVS peut également recourir à un partenaire pour l'implantation, la gestion et l'utilisation de cookies, notamment pour afficher des bannières personnalisées sur le Site ou d'autres sites Internet. L'utilisateur peut paramétrer son ordinateur de sorte à interdire l'utilisation des cookies; cela peut néanmoins avoir pour conséquence de restreindre ou d'empêcher l'utilisation de certaines fonctions du Site.

MVS se réserve le droit de modifier en tout temps les présentes mentions et conditions. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de toute éventuelle modification des mentions et conditions applicables.

L'internaute qui accède, consulte ou utilise le Site s'engage également à respecter les mentions légales de MV SANTE, reproduites sur le site Internet du groupe MV SANTE. Ces mentions légales et conditions s'appliquent par analogie, mutatis mutandi, à l'internaute qui accède, consulte ou utilise le Site. En cas de contradiction ou d'incompatibilité entre une disposition des mentions légales de MV SANTE et une disposition des présentes mentions et conditions, celle-ci s'applique à l'exclusion de celle-là.

Genève, mars 2013
COPYRIGHT © MV SANTE Management SA (2013)